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Propriété du site web www.traceverte.com

Trace Verte
SARL au capital de 10 000 €

Siège social :
Place de la Gare
F-67190 Mutzig

Inscription au RCS de Strasbourg B 479 577  041

SIRET : 479 577 041 000 11

N° TVA :

Responsable de la publication

Jean-Baptiste CLEVENOT, gérant de la société Trace Verte.

Hébergement du site

Société OVH

140 Quai du Sartel

59100 Roubaix – France.

Objectifs du site www.traceverte.com

Le site www.traceverte.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par Trace Verte, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.traceverte.com.

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.traceverte.com appartient exclusivement à Trace Verte. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
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Toute information recueillie sur le site web www.traceverte.com se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
Trace Verte s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
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Droit applicable, attribution de juridiction et lois concernées

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.traceverte.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Le site web www.traceverte.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Crédits photos

Trace Verte, Pixabay, Delphine Kieffer.

Agréments

  • Immatriculation Agence de Voyage : n°IM067100024 obtenu le 24/08/2010.
  • Jeunesse et Sports : n°06705ET0003 obtenu le 14/01/2005.
  • Éducation Nationale : n°COLL/2011-2012-117 obtenu le 21/02/2012.
  • Syndicat des Moniteurs Cyclistes Français : n°059.

Assurances

  • MMA RC Sarl Trace Verte : n°A113.930.662.
  • MMA RC Organisateur de voyages : n°114.771.670.
  • MMA Repères protection juridique : n°D8788553.
  • ALLIANZ Assurance remorque 20 vélos : n°44267022.
  • ALLIANZ Assurance remorque fermée : n°45863552.
  • REMY Assurances Assurance locaux : n°AM456426.
  • MCF Assurance RC individuelle accident JB : n°113.903.072.
  • LE MANS Caution : n°17063.

Création du site

Conception éditoriale du site

Delphine KIEFFER de la société Aubance
14 rue de l’Eglise, F-67500 Niederschaeffolsheim

Tél. : 06 82 32 17 06

SIRET : 414 632 323 00047 – NAF/APE : 7022Z

www.aubance.fr

 

Réalisation technique et maintenance  du site

Sophie PERRIN de l’Agence ACTI Web Mobile,

SARL au capital social de 1000 €

Tél. : 07 81 10 01 30

12 rue de la Nouvelle Église, F-67450 Mundolsheim

SIRET : 798 049 169 00013 – NAF/APE : 6202A

www.actiwebmobile.com

 

Design graphique

Charlyne BACH de IT Agence

SARL au capital social de 1000 €

Tél. : 06 44 21 41 44 

3 rue des Arquebusiers, F-67000 Strasbourg

SIRET : 821 316 460 00012 – NAF/APE : 7021Z