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Propriété du site web www.traceverte.com
Trace Verte
SARL au capital de 10 000 €
Siège social :
Place de la Gare
F-67190 Mutzig
Inscription au RCS de Strasbourg B 479 577 041
SIRET : 479 577 041 000 29
N° TVA : FR72479577041
N° APE : 9329Z
N° Immatriculation Agence de Voyage : IM06710024
Responsable de la publication
Jean-Baptiste CLEVENOT, gérant de la société Trace Verte.
Hébergement du site
Société Hostinger
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192
Conception & réalisation
Objectifs du site www.traceverte.com
Le site www.traceverte.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par Trace Verte, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.traceverte.com.
Propriété intellectuelle et contenu du site internet
Le contenu rédactionnel du site web www.traceverte.com appartient exclusivement à Trace Verte. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
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Crédits photos
Trace Verte, Pexel, Lisa-Marie Photographie, Yann Adnot.
Agréments
Immatriculation Agence de Voyage : n°IM067100024 obtenu le 24/08/2010.
Jeunesse et Sports : n°06705ET0003 obtenu le 14/01/2005.
Éducation Nationale : n°COLL/2011-2012-117 obtenu le 21/02/2012.
Syndicat des Moniteurs Cyclistes Français : n°059.
Assurances
MMA RC Sarl Trace Verte : n°A113.930.662.
MMA RC Organisateur de voyages : n°114.771.670.
MMA Repères protection juridique : n°D8788553.
ALLIANZ Assurance remorque 20 vélos : n°44267022.
ALLIANZ Assurance remorque fermée : n°45863552.
REMY Assurances Assurance locaux : n°AM456426.
MCF Assurance RC individuelle accident JB : n°113.903.072.
LE MANS Caution : n°17063
